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Mise en œuvre et conseil IFD/IFR

Mise en œuvre et conseil IFD/IFR

Pour plusieurs sociétés de courtage et entreprises d’investissement en Belgique

À propos des clients

Les clients sont des sociétés de courtage et des entreprises d’investissement de classe 2 ou 3 selon le nouveau cadre prudentiel du règlement et de la directive sur les entreprises d’investissement.

Le défi

La Commission européenne et le Conseil ont élaboré un nouveau régime prudentiel plus adapté à la nature des risques auxquels sont confrontées les entreprises d’investissement. Les entreprises d’investissement (IFs) qui sont autorisées en vertu de MIFID II doivent se conformer aux nouvelles exigences prudentielles définies dans le règlement sur les entreprises d’investissement UE 2019/2033 (IFR) et la directive sur les entreprises d’investissement UE 2019/2034 (IFD).

Les entreprises d’investissement et les sociétés de courtage ont dû se préparer à ce nouveau régime prudentiel afin de se mettre en conformité en vue de son entrée en vigueur en juin 2021. L’IFD et l’IFR modifient le mode de calcul concernant les exigences en matière de liquidité et de capital. La nouvelle réglementation a également des conséquences importantes sur les obligations en matière de signalement et de divulgation, sur le cadre de gouvernance interne et de rémunération dans les entreprises d’investissement.

La mesure dans laquelle une IF est affectée dépend de la classe dans laquelle elle se trouve. Plusieurs entreprises d’investissement et sociétés de courtage en Belgique et au Luxembourg ont demandé à b.fine de les accompagner dans le processus de préparation.

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L’accompagnement mis en place par b.fine

Il était important que les entreprises d’investissement et les sociétés de courtage se préparent réellement à la nouvelle réglementation, car en raison du principe de proportionnalité, les nouvelles exigences réglementaires sont appliquées différemment selon la manière dont ces entreprises sont classées par l’IFR.

Plusieurs entreprises d’investissement et sociétés de courtage se sont appuyées sur b.fine pour mettre en œuvre les exigences qui leur étaient applicables. Grâce à notre connaissance solide et approfondie du reporting réglementaire et à notre expertise en matière de technologie, nous avons pu aider les IFs à se préparer à la nouvelle réglementation et à mettre en place une plateforme adaptée. Tout d’abord, nous avons analysé toutes les données pour déterminer si l’entreprise d’investissement faisait partie des classes 1, 2 ou 3. Les exigences changent en fonction de cette classification. Nous avons aidé les IFs à évaluer le risque lié au facteur K afin de déterminer les exigences en matière de capital et de risque de liquidité.

Nous avons effectué une analyse de la situation actuelle en matière de reporting et mis en œuvre la plateforme b.rx pour gérer les processus de reporting réglementaire pour les entreprises d’investissement. Un ensemble adapté de modèles a été intégré et les fonctions du reporting dans b.rx ont été adaptées sur la base de la classe à laquelle appartient chaque IF. Ainsi, la technologie b.rx gère la chaîne logistique du reporting pour que les clients n’aient pas à se soucier d’être en règle dans les délais.

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